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Marques déposées par Bergougnan
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CLAIREFONTAINE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CLAIREFONTAINE
Bergougnan

Numéro de dépôt :
958803
Date de dépôt :
10/09/1976
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque CLAIREFONTAINE

Déposée le 10 septembre 1976 par Bergougnan auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « CLAIREFONTAINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Bergougnan domicilié(e) (soc. an.), zone industrielle La Combaude-les-Gravanches, Clermont-Ferrand. - France.

La marque CLAIREFONTAINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 958803.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 17

Bergougnan a également déposé les autres marques suivantes : MULTIDUC , FLAMIDUC , SULFADUC , TRANS HYD


Bergougnan - (soc. an.), zone industrielle La Combaude-les-Gravanches, Clermont-Ferrand. - France


Inscription - Transmission de propriété n°3745 - Publication au BOPI 1977-519

Tuyau, en caoutchouc ou en matière plastique ou comportant du caoutchouc ou des matières plastiques.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.